La présente politique de confidentialité explique comment Rarfeno (ci-après « nous ») recueille, utilise, conserve et protège les données à caractère personnel des personnes qui consultent notre boutique en ligne, passent une commande ou communiquent avec notre service clientèle.
Nous accordons une attention particulière à la confidentialité des informations communiquées lors des achats de meubles et des demandes adressées à notre service clientèle. Les traitements décrits ci-dessous sont réalisés dans le respect du Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et des dispositions françaises applicables en matière de protection des données.
La présente politique doit être lue avec nos Politique d’expédition et de livraison, notre Politique de retour et de remboursement et notre Politique d’annulation des commandes.
Responsable du traitement et coordonnées
Le responsable du traitement des données recueillies dans le cadre de l’utilisation de notre boutique en ligne est Rarfeno. Pour toute question relative à la présente politique ou au traitement des données personnelles, le client peut nous contacter aux coordonnées suivantes :
Service international / Entrepôt des retours
Adresse de contact : 9805 N Lake Point Dr, Otter Lake, MI 48464, États-Unis
Adresse électronique : studio@rarfeno.com
Téléphone : +1 (810) 638-2714
Les demandes relatives à la protection des données peuvent être adressées par courrier électronique à studio@rarfeno.com. Afin de protéger les informations personnelles, nous pouvons demander des éléments raisonnables permettant de vérifier l’identité du demandeur avant de communiquer ou de modifier certaines données.
Catégories de données recueillies
Selon l’utilisation de la boutique, nous pouvons traiter les catégories de données suivantes : données d’identification telles que le nom et le prénom ; coordonnées telles que l’adresse électronique, le numéro de téléphone et les adresses de facturation et de livraison ; informations relatives aux commandes, aux articles achetés, aux paiements, aux remboursements et aux échanges ; ainsi que le contenu des messages adressés à notre service clientèle.
Lorsqu’une personne consulte notre boutique en ligne, certaines données techniques peuvent également être enregistrées, notamment l’adresse IP, les informations relatives au navigateur et à l’appareil, les paramètres de langue, les pages consultées, les horodatages et les données nécessaires à la sécurité et au bon fonctionnement du site.
Les informations de paiement nécessaires à la transaction sont traitées dans le cadre du processus de paiement. Les données complètes de carte bancaire ne sont pas destinées à être recueillies dans les messages adressés à notre service clientèle. Nous invitons les clients à ne jamais transmettre par courrier électronique ou téléphone leur numéro complet de carte, leur cryptogramme ou leur code confidentiel.
Les champs nécessaires à la commande sont identifiés au moment de la saisie. Si les informations indispensables à la livraison ou au traitement du paiement ne sont pas communiquées, nous pourrions ne pas être en mesure de finaliser la commande ou de répondre à la demande concernée.
Finalités et bases juridiques du traitement
Les données sont utilisées pour enregistrer et exécuter les commandes, vérifier les paiements, préparer les articles, organiser leur livraison et communiquer les informations de suivi. Ces opérations sont nécessaires à l’exécution du contrat conclu avec le client ou à la prise de mesures demandées avant la conclusion du contrat.
Nous utilisons également certaines informations pour répondre aux questions, traiter les demandes de retour, de remboursement, d’échange ou d’annulation, gérer les réclamations et assurer le suivi après l’achat. La base juridique correspond généralement à l’exécution du contrat, au respect d’obligations légales ou à notre intérêt légitime à fournir une assistance et à assurer le suivi des commandes.
Les informations relatives aux transactions et aux factures peuvent être conservées pour satisfaire aux obligations comptables, fiscales et réglementaires. Le traitement repose alors sur le respect des obligations légales applicables.
Les données techniques et les journaux de sécurité peuvent être utilisés pour prévenir les accès non autorisés, détecter les comportements frauduleux, protéger la boutique et assurer son fonctionnement. Ces opérations peuvent reposer sur notre intérêt légitime à garantir la sécurité de notre activité et de nos clients.
Lorsque des communications non indispensables, des mesures d’audience ou des opérations de prospection nécessitent le consentement de la personne, les données correspondantes ne sont utilisées à ces fins qu’après obtention du consentement requis. La personne peut retirer son consentement à tout moment pour les traitements fondés sur celui-ci, sans remettre en cause la licéité des opérations antérieures.
Destinataires et accès aux données
L’accès aux données personnelles est limité aux personnes qui en ont besoin pour assurer les fonctions liées à la gestion des commandes, au service clientèle, à la sécurité, à la comptabilité et au respect des obligations légales.
Dans la mesure nécessaire à ces finalités, certaines informations peuvent être communiquées aux intervenants qui assurent le fonctionnement technique de la boutique, le traitement des paiements, l’hébergement et la sécurisation des données, la préparation des commandes, le transport des colis ou l’assistance clientèle. Les transporteurs peuvent notamment recevoir le nom du destinataire, l’adresse de livraison, le numéro de téléphone et les informations nécessaires à la remise du colis.
Les données peuvent également être communiquées aux autorités administratives, fiscales, judiciaires ou aux organismes habilités lorsque la loi l’exige ou lorsqu’une telle communication est nécessaire à la défense de droits en justice.
Les destinataires ne doivent accéder qu’aux informations nécessaires à leurs missions. Les modalités d’accès et de traitement sont encadrées par des obligations de confidentialité et, lorsque la réglementation l’exige, par des engagements contractuels relatifs à la protection des données.
Hébergement et transferts internationaux de données
Notre boutique en ligne fonctionne au moyen de l’infrastructure Shopify. Selon les opérations effectuées et les modalités techniques des services utilisés, certaines données peuvent être hébergées ou traitées dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen, notamment aux États-Unis.
Lorsqu’un transfert de données personnelles vers un pays situé en dehors de l’Espace économique européen est nécessaire, nous veillons à ce qu’il soit encadré par un mécanisme reconnu par le RGPD. Selon le pays, le destinataire et le traitement concerné, ce mécanisme peut notamment être une décision d’adéquation de la Commission européenne, des clauses contractuelles types adoptées par la Commission européenne, ou toute autre garantie prévue par les articles 45 à 49 du RGPD.
Des informations complémentaires sur les garanties applicables à un transfert particulier peuvent être demandées à l’adresse studio@rarfeno.com. Lorsque la réglementation le permet, nous indiquons également les moyens d’obtenir une copie des garanties pertinentes.
Les transferts sont limités aux opérations nécessaires au fonctionnement de la boutique, à la gestion des commandes, aux paiements, à la sécurité et à l’assistance clientèle. Les modalités exactes peuvent dépendre des services effectivement activés et de leur configuration.
Durées de conservation
Les données personnelles sont conservées pendant une durée proportionnée à la finalité pour laquelle elles ont été recueillies. À l’expiration de cette durée, elles sont supprimées, anonymisées ou archivées lorsque leur conservation reste nécessaire pour satisfaire à une obligation légale ou pour établir, exercer ou défendre un droit en justice.
Les informations relatives aux commandes et à la relation client sont conservées pendant la durée nécessaire à leur gestion et au suivi des demandes, puis pendant les délais de prescription applicables. Les pièces comptables et justificatifs soumis à une obligation légale de conservation sont archivés pendant la durée imposée par les textes applicables, notamment dix ans pour les documents comptables concernés.
Les demandes adressées au service clientèle sont conservées pendant le temps nécessaire à leur traitement et au suivi du dossier. Les données utilisées à des fins de prospection, lorsqu’un tel traitement est mis en place et autorisé, sont conservées selon la durée applicable à cette finalité et les choix exprimés par la personne.
Les données techniques et journaux de sécurité sont conservés pendant une durée adaptée aux besoins de sécurité, de prévention des incidents et de vérification, puis supprimés ou rendus anonymes lorsque leur conservation n’est plus justifiée.
Les durées précises peuvent varier selon la nature de la donnée, la situation du client, les obligations légales et l’existence éventuelle d’un litige. Elles sont déterminées en fonction de ces critères et ne conduisent pas à conserver les données sous une forme identifiante au-delà de ce qui est nécessaire.
Cookies et technologies similaires
Notre boutique en ligne peut utiliser des cookies ou des technologies similaires afin d’assurer le fonctionnement des pages, de mémoriser certaines préférences, de sécuriser les sessions et de faciliter le parcours de commande.
Les traceurs strictement nécessaires au fonctionnement du service peuvent être déposés sans consentement préalable lorsque les conditions légales d’exemption sont réunies. Les traceurs destinés à mesurer l’audience, à personnaliser le contenu ou à réaliser des opérations publicitaires, lorsqu’ils sont utilisés et soumis au consentement, ne sont déposés qu’après le choix positif de l’utilisateur.
Lorsque le consentement est requis, l’utilisateur doit pouvoir accepter, refuser ou paramétrer les catégories de traceurs avec un niveau de simplicité comparable. Il peut modifier ses choix ultérieurement au moyen du dispositif de gestion des préférences disponible sur la boutique, lorsqu’il est activé.
La suppression des cookies dans les paramètres du navigateur peut également limiter certains enregistrements, mais peut affecter le fonctionnement de certaines fonctionnalités, notamment celles nécessaires au panier ou à la connexion.
Les catégories de cookies effectivement utilisées, leurs finalités, leurs durées de conservation et les modalités de retrait du consentement doivent être présentées dans le dispositif de gestion des cookies configuré sur la boutique. Les paramètres disponibles peuvent dépendre des fonctionnalités réellement activées.
Droits des personnes concernées
Conformément au RGPD et à la réglementation française, toute personne concernée peut, selon les conditions applicables, demander l’accès à ses données personnelles, leur rectification, leur effacement, la limitation de leur traitement ou s’opposer à certains traitements.
Lorsque le traitement repose sur le consentement, la personne peut retirer celui-ci à tout moment. Lorsque les conditions légales sont réunies, elle peut également demander la portabilité des données qu’elle a fournies et qui sont traitées de manière automatisée sur la base du consentement ou de l’exécution d’un contrat.
Pour exercer ces droits, la personne peut envoyer sa demande à studio@rarfeno.com en précisant le droit qu’elle souhaite exercer et les informations permettant de retrouver les données concernées. Nous répondons dans le délai prévu par le RGPD, en principe dans un délai d’un mois à compter de la réception de la demande. Ce délai peut être prolongé de deux mois supplémentaires lorsque la complexité ou le nombre de demandes le justifie ; la personne en est alors informée dans le délai initial.
Si une demande ne peut pas être satisfaite, nous expliquons les raisons de notre décision et indiquons les voies de recours disponibles. Certaines données peuvent devoir être conservées lorsque la loi l’impose ou lorsqu’elles sont nécessaires à la constatation, à l’exercice ou à la défense de droits en justice.
La personne concernée peut également introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL), notamment par l’intermédiaire de son site officiel : www.cnil.fr/fr/plaintes.
Sécurité et confidentialité
Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles adaptées à la nature des données et aux risques associés à leur traitement. Ces mesures peuvent comprendre le contrôle des accès, la limitation des habilitations, la protection des échanges de données, la sécurisation des comptes et la surveillance des opérations nécessaires à la prévention des incidents.
L’accès aux informations personnelles est limité aux personnes et intervenants autorisés qui en ont besoin pour les finalités décrites dans la présente politique. Les informations de paiement sont traitées dans le cadre des mécanismes de paiement prévus à cet effet et ne doivent pas être transmises dans les échanges ordinaires avec le service clientèle.
Malgré les mesures de protection mises en place, aucun mode de transmission ou de stockage électronique ne peut être considéré comme présentant un risque nul. Si un incident de sécurité entraîne une violation de données personnelles, nous suivons les obligations de notification et d’information prévues par le RGPD lorsque leurs conditions sont réunies.
Décisions automatisées et évolution de la politique
Les données recueillies dans le cadre de la gestion courante des commandes sont utilisées pour les finalités décrites dans cette politique. Nous ne présentons pas de décision produisant des effets juridiques à l’égard du client ou l’affectant de manière significative comme étant prise exclusivement sur la base d’un traitement automatisé, sauf information spécifique communiquée lorsque la réglementation l’exige.
La présente politique peut être modifiée afin de refléter l’évolution des traitements réellement mis en œuvre, des fonctionnalités de la boutique ou des obligations légales. En cas de changement important concernant les finalités, les catégories de données, les destinataires ou les droits des personnes, les informations nécessaires seront communiquées par un moyen approprié.
La date de mise à jour figurant en tête de la page permet d’identifier la version applicable. Nous invitons les visiteurs à consulter périodiquement cette page afin de prendre connaissance des informations les plus récentes.
Contact relatif à la protection des données
Pour toute demande d’information, d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition ou de portabilité concernant les données personnelles, le client peut contacter notre service à l’aide des coordonnées suivantes :
Service international / Entrepôt des retours
Adresse de contact : 9805 N Lake Point Dr, Otter Lake, MI 48464, États-Unis
Adresse électronique : studio@rarfeno.com
Téléphone : +1 (810) 638-2714
Horaires du service clientèle : du lundi au vendredi, de 09 h 00 à 12 h 30 et de 14 h 00 à 18 h 00, heure d’Europe centrale (CET) ou heure d’été d’Europe centrale (CEST), selon la période de l’année.
Pour faciliter le traitement, la demande peut préciser l’adresse électronique utilisée lors de la commande, le numéro de commande concerné et la nature du droit exercé. Les informations supplémentaires demandées, le cas échéant, doivent rester proportionnées à la vérification de l’identité du demandeur.